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Compétences

Technologies de l'Information

ARAMIS conseille les opérateurs sur les problématiques spécifiques du commerce électronique et plus généralement, de la vente de biens et de services sur Internet. Cette compétence juridique s'accompagne d'une véritable expertise en matière de sécurisation des paiements, qui constitue l'épine dorsale de l'essor du commerce en ligne.

Références

Projets informatiques

  • Conseil d'Alstom dans la négociation d'un projet de téléphonie pan-européen nécessitant la migration de l'ensemble de la flotte d'Alstom vers un consortium d'opérateurs
  • Conseil de First Data Corporation pour la négociation d'un accord-cadre pour le processing de données bancaires de la Société Générale dans une vingtaine de pays
  • Conseil de Cofiroute pour la négociation, en partenariat avec grand acteur français, d'un contrat de concession de péages autoroutiers avec une agence gouvernementale de Californie
  • Préparation et mise en place d'une documentation contractuelle complète pour le compte du Consortium Stade de France
  • Conseil d'Autoroutes du Sud de la France sur la négociation de contrats informatiques
  • Conseil de MWBrands pour la négociation de plusieurs contrats d'intégration avec des SSII et un contrat d'externalisation avec BT
  • Conseil d'ATR dans la négociation d'un contrat d'infogérance avec un prestataire spécialisé
  • Représentation du deuxième opérateur européen du marché de la formation professionnelle dans un litige portant sur des marchés informatiques complexes en matière de e-learning
  • Conseil d'une société concessionnaire d'autoroute dans un contentieux multipartite portant sur la mise en place d'une solution informatique de péages


Editeurs

  • Intervention dans le spin-off de Business Object pour la création d'Altaven, éditeur de logiciels spécialisés dans la consolidation fiscale
  • Conseil d'Orsyp dans l'acquisition de Sysload (éditeur de logiciels). Analyse de problématiques liées à la propriété intellectuelle
  • Assistance d'un éditeur logiciel spécialisé dans la planification dans un contentieux portant sur la livraison d'une version full-web de son application principale
  • Représentation d'un éditeur spécialisé dans l'intégration d'applications d'entreprises (EAI) dans un contentieux lié à la distribution de ses progiciels
  • Assistance régulière Ormetis, Altaven, Holy-Dis, VMWare, Orsyp sur des problématiques contractuelles (conditions générales, licences en mode SAAS, intégration de composants issus du logiciel libre, etc.)


e-commerce

  • Conseil de Rail Europe (filiale SNCF) pour la mise en place d'un réseau de sites web mondial destiné à la vente de billets de train. Coordination du travail des conseils locaux
  • Assistance de ChateauOnLine pour les questions de e-commerce et sur la modernisation de la Loi Evin à propos de la vente de vin sur Internet
  • Conseil de la Banque Mondiale sur des problématiques de diffamation en ligne
  • Assistance de Screenvision pour la réalisation d'un contrat de régie publicitaire web
  • Intervention dans la prise de contrôle par Sofinco de Fia Net, opérateur de paiements sur Internet
  • Assistance de VPOD pour la fourniture en ligne d'outils de diffusion de contenus sur Internet