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Contentieux & Arbitrage

Outre son activité contentieuse dans chacun de ses domaines de spécialités (propriété intellectuelle, droit de la concurrence, droit social, droit fiscal, etc.), Aramis dispose d'une forte pratique du contentieux des affaires, que ce soit en matière judiciaire, devant les juridictions françaises, ou en matière d'arbitrage commercial international.

Nous avons une vision stratégique des contentieux sur lesquels nous intervenons au service des clients du cabinet. Notre réflexion sur un dossier intègre donc, chaque fois que cela est pertinent, le recours à des procédures accélérées, aux mesures d'instruction disponibles en référé ou sur requête avant l'engagement d'une procédure au fond, aux modes alternatifs de solution des litiges (négociation, médiation, conciliation) ou aux mesures d'exécution. Utilisés à bon escient, ces outils procéduraux peuvent souvent apporter une meilleure réponse aux objectifs de nos clients.

Notre équipe dispose d'avocats spécialisés en matière d'arbitrage qui interviennent, en français et en anglais, en tant que conseils ou arbitres dans le cadre d'arbitrages institutionnels (ICC, LCIA, SCAI, AFA) ou ad hoc. Nous intervenons également en cas de recours contre une sentence arbitrale ou dans le cadre de contentieux liés à la reconnaissance ou l'exécution des sentences. 

Nous disposons d'une forte expérience dans les différents domaines du contentieux des affaires : 

  • Contentieux commerciaux liés à l'exécution ou la résiliation de contrats, notamment de groupement d'entreprises, de responsabilité, 

  • Contentieux de concurrence déloyale (parasitisme, dénigrement, débauchage de cadres, etc.) et de détournement de savoir-faire, 

  • Contentieux de droit des sociétés (litiges post-acquisition, conflits entre actionnaires, responsabilité des dirigeants), 

  • Compliance/anti-corruption (FCPA, UK Bribery Act, Loi Sapin 2), Litiges successoraux incluant des aspects internationaux (trusts, fondations), 

  • Réseaux de distribution d'énergie et autres litiges de droit de la consommation, actions de groupe.