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Aramis accompagne l'Office des postes et télécommunication de Polynésie pour le projet de câble sous-marin Manatua

09 février 2018

Le cabinet d'avocats Aramis intervient auprès de l'Office des Postes et Télécommunication de Polynésie (OPT) et du gouvernement de Polynésie française dans le cadre du projet de câbles sous-marins à haut débit Manatua reliant Tahiti et Bora Bora aux Iles Cook, à Niue et à l'Etat indépendant des Samoa. Ce projet est mené sous l'égide d'un accord intergouvernemental publié au JORF du 23 janvier 2018 et au JOPF du 30 janvier 2018.

Cet accord prévoit la création d'un consortium composé de l'OPT et des opérateurs télécoms des autres Etats parties à l'accord intergouvernemental en vue de la réalisation, de l'exploitation et de la maintenance du système Manatua Cable.

Les équipes d'ARAMIS accompagnent l'OPT : pour le droit public, Etienne Amblard (associé) et Kévyn Gillet (droit public) ; pour le droit fiscal, Benoit Gréteau (associé) et Clément Guitet et pour le M&A, Raphaël Mellerio (associé).

Le consortium est conseillé par le cabinet d'ingénierie AXIOM (Alain-Paul Leclerc et Loic Le Für). Le Gouvernement des Iles Cook est représenté par le cabinet d'avocats australien Carwardine legal.


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